Charte :ceci est l'ancienne constitution de l'Empire Galactique, la nouvelle constitution proclamera la naissance de la f?d?ration
ART 1: DEFINITION
paragraphe 1:
Aucun Article ou pargraphe de la constitution de l'Empire Galactique ne pourra etre suprim?, modifi? ou rajout? sans un vote du S?nat Imp?rial favorable.
ART 2: EMPIRE GALACTIQUE
paragraphe 1:
L'Empire Galactique est constitu? de quatre duch?, chacun repr?sentant une zone de notre toute jeune galaxie.
paragraphe 2:
Tout peuple de la galaxie peut rejoindre l'Empire Galactique en s'enregistrant au minist?re de l'int?rieur ? l'adresse suivante:
http://guildes.mondespersistants.com/Mankind/Empire-Galactique-Des-Tiin/guildes-5042/
paragraphe 3:
tout peuple entre dans l'Empire en tant que citoyen. il exite plusieur hi?rarchie dans l'Empire Galactique:
Titre: Baron (poss?de 1 cubes autour d'un syst?me INNER)
Comte (poss?de 5 cubes de rayon autour d'un INNER)
Duc (Poss?de l'une des quatre r?gions de la galaxie)
paragraphe 4:
l'Empereur attribue les Duch?
Les Duc attribut les Comt?
Les Comte attribut les Baronies
paragraphe 5:
les Titre ne peuvent etre retir? une fois acquis, sauf en cas de haute trahison apr?s un vote favorable du S?nat Imp?rial sur ordonnance du Conseil Imp?rial.
paragraphe 6:
quel que soit sont titre, tout peuple peut demander le rattachement d'un syst?me strat?gique ? son domaine. A condition que se syst?me solaire ne soit pas d?j? revendiqu? par un autre seigneur ou qu'il ne soit pas le territoire d'une puissance ?trang?re reconnut par le minist?re des affaires ?trang?re de l'Empire Galactique. si le syst?me est dans un comt?, il devra en faire la demande au comte, dans tout les autres cas il devra en faire la demande au Duc concern?. Si le Comte refuse de conc?der le dit syst?me solaire, Son Duc devra alors tranch? la question et restera sans appel.
paragraphe 7:
dans les limite de son fief, le seigneur est seul maitre. Il lui ai cependant interdit d'attaquer des unit?s ou batiment civile et militaire appartenant ? une puissance ?trang?re reconnut par l'Empire Galactique. Seul le S?nat Imp?rial sur ordonnance du Conseil Imp?rial peut d?clarer une guerre ? une puissance ?trang?re reconnut par l'Empire Galactique
paragraphe 8:
Tout peuple rejoignant l'Empire est tenu de d?clar? l'int?gralit? des syst?mes qu'il occupe et de fournir une ?valuation des ressources qu'ils produit quotidiennement. Il doit en outre fournir la position de ses flotte. Tout ses renseignement doivent ?tre envoy? ? l'intention du minist?re de l'int?rieur, il devra ?galement en faire copie ? destination du Seigneur de sa r?gion. Ce dernier ayant ? charge de transmettre ?galement au seigneur de sa r?gion et ainsi de suite jusqu'au Duc.
ART 3: SENAT IMPERIAL:
paragraphe 1:
Le S?nat poss?de le pouvoir ?x?cutif, c'est ? dire qu'il vote les proposition du Conseil Imp?rial, le vote est ? majorit? absolut des participants avant la date de cloture de a cession. chauqe vote est ?tablit en HTML sur le forum r?serv? au membre du S?nat dans le minist?re de l'int?rieur (art2; par2)
paragraphe 2:
pour avoir un S?nateur, le peuple aura remplit au pr?alable son obligation d'information concernant ses territoires et force militaire (art2; par8)
paragraphe 3:
Chaque S?nateur comtpe pour une voix et ce quel que soit l'importance de son peuple au sein de l'Empire Galactique, afin que ne soit pas ?cart? les minorit?s du pouvoir.
paragraphe 4:
Le S?nat ?lu son pr?sident pour 5 ann?es galactique. le pr?sident du S?nat si?ge au Conseil Imp?rial
paragraphe 5:
le S?nat d?bat sur tout sujet propos? par le Conseil Imp?rial. Il fait ?galement office de tribunal en cas d'accusation de haute trahison envers un peuple de l'Empire Galactique.
ART4: CONSEIL IMPERIAL
paragraphe 1:
le Conseil Imp?rial est constitu? des 4 Ducs, du pr?sident du S?nat Imp?rial et de l'Empereur.
paragraphe 2:
le Conseil Imp?rial lance les vote destin? au S?nat, il n'a aucun pouvoir ?x?cutif.
paragraphe 3:
sont propos? au S?nat Imp?rial tout sujet concerant la vie de l'Empire Galactique. Acte de guerre envers une nation souveraine reconnus par le minist?re des affaire ?trang?re, budget et tribunal de haute trahison.
ART5: FIEF
paragraphe 1:
Qu'il soit Duc, Comte ou bien Baron, chaque seigneur est maitre absolut de son Fief Imp?rial. seul les sujet concernant l'Empire Galactique d?roge ? son autorit? (art4; par3)
paragraphe 2:
le pouvoir seigneurial se distingue de fa?on ascendante, ce qui signifie que le Baron est seul maitre de son territoire il n'a pas de compte ? rendre au seigneur de sa r?gion en ce qui concerne sa baronie et ses choix (sauf art4; par3), il en va de m?me pour le Comte en rapport ? son Duc.
paragraphe 3:
tout peuple citoyen de l'Empire Galactique est d'abord soumis aux baron si son syst?me est dans une Baronie, sinon il est soumis directement au Comte ou bien au Duc de sa r?gion.
paragraphe 4:
La galaxie ? ?t? d?coup? en 4 grand duch?, chaque Duc peut nomm? un comte par syst?me INNER au maximum, chaque Comte poss?dant alors un Fief de cinq Cube (inclu) de rayon autour de son INNER. Chaque comte peut anoblir autant de Baron qu'il lui reste de baronnie disponible. Chaque baron dispose alors d'un Fief allant de 1 ? 5 Cubes aux choix du Comte, condition ?tant que les cubes soit en connexion les uns aux autres et dans le Fief du Comte.
paragraphe 5:
Tout syst?mes solaires ?chapant au fief de ses comte (plus de 5 cube d'un INNER) est sous l'autorit? direct du Duc. libre ? lui d'en rattacher une partie ? un Comt? ?galement, mais dans ce cas il perdra son autorit? au profit du comte pour ses territoire conc?d?.
ART6: GOUVERNEMENT
paragraphe 1:
l'Empereur nomme son Grand-Intendant parmis les 4 Duc pour 5 ann?es galactique
paragraphe 2:
Le Grand-Intendant distribut les minist?re en choisissant parmis les S?nateurpour la dur? de son mandat, exeption pour le pr?sident qui ne peut ?tre ministre ?galement.
paragraphe 3:
minist?re de l'int?rieur:
? en charge de recenser les peuples de l'Empire et de s'assurer de leur loyaut?.
minist?re de l'?conomie:
? en charge de recouper les information en vue d'?tablir une vue d'ensemble des richesses et des besoin de l'Empire Galactique
minist?re de la ville:
? en charge d'?valuer la population de l'Empire Galactique
minist?re de la coh?sion et des infrastructure Imp?rial
? en charge de cosntruire des relais afin de facilit? les ?change au seins de l'Empire grace ? des saut par syst?me solaire "s?curis?".
minist?re des affaires ?trang?re:
? en charge de prendre contact aupr?s des puissance ?trang?re et de mieux les "connaitre".
minist?re de la d?fense:
? en charge de nomm? les Amiraux (espace) et les G?n?raix (plan?te).
paragraphe 4:
chaque minist?re dispose d'un portefeuille pour les 5 ann?es de son mandats
paragraphe 5:
le S?nat Imp?rial peut disoudre le gouvernement sur un vote apr?s une ordonnace du Conseil Imp?rial. Dans ce cas, l'Empereur devra nomm? un autre Duc que celui ?vinc? par le vote.
ART6 EMPEREUR POTAYA
paragraphe 1:
repr?sente la stabilit? de l'Empire Galactique, il est le chef des Arm?es en tant de guerre (art4; par3). il repr?sente l'union des peuple de l'Empire Galactique et en est le fervant d?fenseur.
paragraphe 2:
il n'a comme pouvoir qu'un droit de v?to sur les vote du S?nat.
